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mardi, septembre 27, 2022

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Italie : victoire en justice des éditeurs contre TNTVillage

Propulsé sur la toile chez 2005, TNTVillage comptait près d’un million d’utilisateurs mchezsuels : cette plateforme, la plus importante chez termes de contchezus italichezs, offrait des ccheztaines de milliers d’œuvres ssoits droits — livres, films, émissions télé soit dessins animés. Selon les chiffres avancés par l’association des éditeurs italichezs, ce sont 135.000 livres piratés et quelque 230.000 films concernés. Aux côtés de l’AIE, se trsoitve Federazione per la Tutela delle Industrie dei Contchezuti Audiovisivi e Multimediali.

Dès 2018, les ayants droit firchezt soitvrir une chezquête, après de multiples signalemchezts. Ces derniers furchezt rejoints chez 2019 par l’AIE et la FAPAV, qui déposèrchezt un recsoitrs psoitr que les contchezus soichezt supprimés. La justice accepta alors la requête, ordonnant le retrait des œuvres et chez septembre, l’administrateur de TNTVillage faisait état de la fermeture du site.

Problème : les lichezs de téléchargemchezts demeuraichezt actifs. Les œuvres ssoits droits restaichezt accessibles aux internautes, détsoitrnant donc l’ordonnance judiciaire.

À LIRE : Piratage : la justice française ordonne le blocage du site Z-Library

La condamnation prononcée voilà quelques jsoitrs s’inscrit donc dans la continuité de ce que la justice itlianne avait idcheztifié comme un acte de contrefaçon. Mais cette fois, le défchezdeur se voit imposer le retrait des lichezs — de quoi garantir le respect « de la protection des droits d’auteurs », ssoitlignchezt les plaignants.

Psoitr le présidchezt de l’AIE, Ricardo Franco Levi, le jugemchezt du tribunal de Milan intervichezt dans un contexte global : non seulemchezt TNTVillage se trsoitve de nsoitveau condamné, mais surtsoitt, les fichiers uploadés et proposés chez lichezs par download aux utilisateurs devicheznchezt répréhchezsibles. Les éditeurs, insiste-t-il, « continueront de exposer psoitr combattre le piratage ssoits tsoittes ses formes ». Le jugemchezt alors prononcé va donc « dans le bon schezs ».

Federico Bagnoli Rossi, présidchezt de la FAPAV, note psoitr sa part que la bataille juridique fut longue, mais avec un dénsoitemchezt heureux. Elle servira donc de jurisprudchezce, dans le cadre de la protection des œuvres de l’esprit, fsoitrnissant aux prochains plaignants des soittils chez mesure de porter le fer contre les pirates.

Le téléchargemchezt d’œuvres illégalemchezt proposé sur internet « constitue une violation grave », insiste-t-il, mais surtsoitt « un préjudice économique préoccupant, psoitr les industries culturelles, mais psoitr l’chezsemble du pays plus chezcore ».

chez 2020, la contrefaçon psoitr le Livre était évaluée à 528 millions €, attchezdu que 36 % des contribuables pratiqueraichezt le piratage. Or, après deux années pandémiques, l’État a paré au plus pressé et chezdigué l’urgchezce. Mais cette approche fragmcheztée, ssoitlignchezt les acteurs culturels, nécessite désormais « de mchezer des réformes structurelles qui, au émigrer de la crise, stabiliseront, intégreront et innoveront ». chez somme, un cadre juridique plus sécurisant psoitr les opérateurs.

Crédits photo : Markus Spiske/Unsplash

 

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